Conseil municipal Mardi 16 décembre 2008 (of)
Conseil municipal Mardi 16, 20 h, mairie, place d'Abstatt. Finances : DM ; subventions Noël... - Léhon
mardi 16 décembre 2008
Conseil municipal
Mardi 16, 20 h, mairie, place d'Abstatt. Finances : DM ; subventions Noël écoles ; tarifs de location 2009 et modifications règlement des bâtiments communaux ; contrats : Chenil service, logiciel d'état civil, photocopieurs ; résultats commissions d'appel d'offres : vestiaires Croix-de-Pierre et entrée du bourg ; demande de subventions ; consultation maîtrise d'oeuvre pour voirie ; régulations cadastrales ; échange terrains ; dénomination du lotissement Bodin et convention rétrocession ; rapports Codi 2007 ; travaux : bourg et avenue Saint-Esprit ; journée de solidarité ; patrimoine : charte PCC ; divers : bulletin municipal.
Les règlements intérieurs des bâtiments communaux modifiés - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Le conseil municipal s'est réuni mardi soir pour le dernier conseil de l'année. À l'ordre du jour, les modifications des règlements intérieurs des bâtiments communaux loués : cloître, salle André-Labbé et salle du Clos-Gastel. Des modifications rendues nécessaires par rapport à certains loueurs qui réservent des salles et au dernier moment ne souhaitent plus les utiliser. Soit ces personnes ne préviennent pas la mairie ou le font trop tard. Le conseil municipal a adopté les différentes modifications comme suit qui seront applicables à partir du 1 er janvier 2009.
Cloître: le versement d'un acompte sera exigé au moment de la réservation, à hauteur de 30 % du montant de la location. En cas d'annulation tardive (- de 2 mois avant la date de location) la somme correspondante ne sera pas reversée à l'utilisateur. Engagement du demandeur : effectuer l'intégralité du paiement en mairie (location et caution) la semaine précédant la location, par chèque à l'ordre du Trésor public. Annulation : en cas d'annulation, le demandeur est tenu d'en informer la mairie par écrit ; en cas d'annulation tardive (- 2 mois avant la location), l'acompte versé ne sera pas restitué.
Salle du Clos Gastel: réservation (idem cloître) ; engagement du demandeur : toute ouverture de débit de boissons doit faire l'objet d'une déclaration en mairie. Annulation (idem cloître). Dégradations et nuisances : un chèque de caution de 500 € à l'ordre du Trésor public sera déposé par le locataire en mairie la semaine précédant la location.
Espace rencontre André-Labbé : (réservation et annulation, idem cloître). Engagement du demandeur : la présence des parents responsables est requise dans le cadre de l'anniversaire d'un jeune. Dégradations et nuisances : un chèque de caution de 150 € à l'ordre du Trésor public sera déposé par le locataire en mairie la semaine précédant la location
Foot : les travaux du nouveau vestiaire dès janvier - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Concernant les marchés des travaux pour la construction d'un ensemble de vestiaires de football à la Croix de Pierre, le conseil municipal a approuvé les résultats des marchés comprenant 13 lots (terrassements VRD, gros oeuvre, enduits de façade, charpente bois, couverture zinc, étanchéité sur bac acier, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, plâtrerie, carrelage, peintures, plomberie-sanitaires, électricité-chauffage-ventilation) pour un montant total de 250 687 € HT. Léo Carabeux, maire, a précisé que les travaux pourront débuter dès janvier 2009.
Travaux d'aménagement d'entrée de bourg - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Le conseil municipal a approuvé le résultat du marché de travaux pour l'aménagement de l'entrée du bourg et autorise le maire à signer les pièces de marché avec l'entreprise SACER TP pour un montant de 285 420 € HT. Compte tenu du coût moindre par rapport à l'estimatif, le conseil a choisi la solution qui privilégie un pavage en granit plutôt qu'en pavés en résine. La DDE doit réaliser une notice technique pour solliciter une subvention auprès du département au titre de l'aide au granit. Le conseil municipal a autorisé le maire à déposer une demande de subvention. Les travaux doivent débuter dès janvier.
Régularisation cadastrale sur la propriété Pinel - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Le conseil municipal a autorisé le maire à signer les différents documents dans le cadre de la régularisation cadastrale d'une parcelle située sur la voie communale au carrefour des 7 tours (face au bar tabac Les Tours) et pour laquelle aucun acte d'acquisition par la commune n'a jamais été établi. « Cette demande de régularisation intervient aujourd'hui du fait que des travaux d'aménagement de l'entrée du bourg vont être réalisés, explique Henri Gombert, adjoint à l'urbanisme ; lors des études, il a été constaté que le bornage de la propriété Pinel, malgré son existence sur le terrain, n'avait jamais été enregistré au service du cadastre ainsi qu'aucune formalité d'écriture aux hypothèques. C'est pourquoi nous leur proposons de faire rédiger un acte administratif à la charge financière de la commune ».
Dénomination de rue à la Croix-de-Pierre - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Dans le cadre de l'urbanisation d'une parcelle cadastrée AT 9 classée en Ub2 (en face les terrains d'entraînement de football de la Croix-de-Pierre) et appartenant à M. et Mme Bodin, le conseil municipal a dès à présent décidé de dénommer l'impasse desservant le futur lotissement. Le conseil a adopté, par 12 voix, de dénommer cet endroit : impasse du Pré de la Nourais.
De nouveaux éclairages au bourg - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Le conseil municipal a validé une commande d'éclairage public pour la rue de l'Abbaye et pour l'allée du château d'un montant total de 52 252 € TTC. Dans ce montant, il s'agit de fourniture et pose de 4 foyers de style Lenzi Montmartre sur façade, sur crosse de style Carcassonne d'un mètre de longueur (identiques à ceux existants) et la fourniture et pose de 35 mâts cylindro-coniques en acier peints de 7 mètres de haut équipés de 35 foyers peints.
La commune a recruté 5 agents recenseurs - Léhon
jeudi 18 décembre 2008
Considérant la nécessité de désigner un coordonnateur et de créer des emplois d'agents recenseurs, le conseil municipal a désigné Cécile Quenouault, employée municipale, en qualité de coordonnateur d'enquête. Après recrutement, voici les cinq agents recenseurs retenus : Mmes Claude Lemée, Séverine Lebailly, Amélie Haute, Nadine Rubin et Monsieur Romain Delahaye. Le recensement de la commune se déroulera du 15 janvier au 14 février prochain

Commentaires